Banque et Finance

Projets de Recherche en Droit Bancaire et Financier

Le Laboratoire de Droit Economique est investi actuellement dans un important projet de recherche sur l' Avenir de la Place Financière du Luxembourg .

Présentation du projet :
Le projet a pour objet une recherche multidisciplinaire sur les perspectives d'avenir de la place financière de Luxembourg. Il consiste d'abord à examiner les atouts et les faiblesses de l'environnement juridique, économique, financier dans lequel opère l'industrie financière luxembourgeoise, sans négliger les exigences d'ordre éthique et politique, sur un plan aussi bien européen qu'international. Sur le fond de cette étude, le projet se propose d'explorer les voies et moyens pour consolider et renforcer les attraits de cet environnement dans le but d'assurer un essor durable à la place financière de Luxembourg en stimulant sa compétitivité et sa capacité d'innovation.

En décembre 2003, le Laboratoire de Droit Economique a organisé ensemble avec l’ Association Européenne de Droit Bancaire et Financier , l’Association Luxembourgeoise des Juristes de Banque et l’ Institut de Formation Bancaire de Luxembourg un colloque international sur le trust et la fiducie au cours duquel les MM. Laurent Aynes Professeur à l’Université de Paris I, David Hayton Professeur au King’s College de Londres, Hans Van Loon, Secrétaire général de la conférence de DIP de la Haye, André Prüm Professeur à l’Université de Nancy 2 et Directeur du LDE, Thierry Revet Professeur à l’Université de Paris I, Alain Steichen Professeur à l’Université du Luxembourg, Luc Thévenoz Professeur à l’Université de Genève et Claude Witz Professeur à l’Université de Strasbourg III ont présenté la Convention de la Haye sur la loi applicable au trust et sa reconnaissance, l’intérêt de sa ratification par les pays de droit civil et la loi luxembourgeoise du 27 juillet 2003 sur le trust et les contrats fiduciaires devant un public de 170 personnes.

Le 4 octobre 2004, un nouveau colloque sur la titrisation a été organisé au Luxembourg. En voici le programme :

Le 2 mars 2005, le LDE a organisé une conférence sur les fonds d'investissement en capital-risque .

Les acteurs du projet VIVRE :

Equipe du projet

Laboratoire de droit économique :
Professeur André Prüm
Mme Isabelle Corbisier
Me Jean-Paul Spang
Mlle Estelle Naudin
Mme Joanna Sikora

Centre de droit bancaire et financier : Professeur Luc Thévenoz

Université de Genève

Centre de droit financier : Professeur Jean-Jacques Daigre

Université de Paris 1 - Panthéon-Sorbonne

Centre du droit de l'entreprise : Professeur Michel Storck

Université Robert Schuman Strasbourg 3

Financial Law Institute : Professeur Michel Tison

Université de Gand

Luxembourg School of Finance

Cette étude s'inscrit dans le prolongement des projets de lois que l'équipe a préparé au cours des années passées sur le Trust et la Fiducie et sur la . Titrisation