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Main Publications

Chronique de droit des contrats au Luxembourg, à paraître, Pasicrisie 2015 n° 1.
Panorama de jurisprudence en droit des contrats juin 2013 à juin 2014, Pasicrisie t. 36 4/2014 p. 737.
Le droit luxembourgeois des contrats : influences croisées, RDC 2014/2 p. 295.
Note sous Cass. Lux, La consécration jurisprudentielle de l’obligation de résultat en matière d’infections nosocomiales, Pasicrisie t. 36 1/2014 p. 373.
Note sous Cass. Lux, Vers une consécration de la théorie de l’imprévision en droit luxembourgeois ?, 24 octobre 2013, Pasicrisie t. 36, 1/2014 p. 393.
L'obligation de soins en droit belge et luxembourgeois, Communication au séminaire du GRERCA, Louvain-la Neuve, 13 septembre 2012, à paraître, Larcier, 2014.
Note sous Cass. civ1 26 septembre 2012 (sur les clauses attributives de compétence asymétriques), en collaboration avec G. Cuniberti, Journal des tribunaux, février 2013.
Nemo auditur dans la jurisprudence luxembourgeoise, À propos de deux arrêts de la Cour d'appel du Luxembourg, Pasicrisie luxembourgeoise : recueil trimestriel de la jurisprudence luxembourgeoise, Tome 35, n°1, Luxembourg, Pasicrisie asbl, 1/2012, pp. 708-719.
Modalités de la réglementation des clauses d’indexation de prix au Luxembourg, en France, Belgique et Allemagne (en collaboration avec Christmann Bertrand/Dieux Xavier, Kutscher-Puis Fabienne), Annales du droit luxembourgeois, volume 21 (2011), Bruylant, 2012, p. 110-153.

Pascal Ancel was also speaker at these recent conferences:

L'équilibre contractuel dans les pays du Code civil : évolutions croisées, Conférence à l’École doctorale de droit privé, Université Paris 2, 14 mars 2014;
Les évolutions récentes du droit des contrats dans les pays du Code civil : approche comparative France, Belgique, Luxembourg, Conférence au barreau de Luxembourg, 26 mars 2013.

Cession de contrat, note sous Cour Lux, 4 mars 2009, Journal des Tribunaux Luxembourg 2/2010 p. 65 s.
Le code de la consommation luxembourgeois, in La codification en droit luxembourgeois du droit de la consommation, Larcier 2009, sous la direction de André Prüm.
La faute et le divorce : un mariage de raison ? in Le droit luxembourgeois du divorce Regards sur le projet de réforme, sous la direction de David Hiez, Larcier, 2008.

Aspects procéduraux de l’indemnisation des victimes d’accident de la circulation au Grand-Duché du Luxembourg, in L’indemnisation des accidents de la circulation, Actes du séminaire du GRERCA, Luxembourg, décembre 2012, à paraître, Larcier 2014.

Droit des obligations au Luxembourg, Principes généraux et examen de jurisprudence, Les dossiers du Journal des Tribunaux au Luxembourg, Larcier, 2013.

Le Code luxembourgeois de la consommation : étude de droit interne et comparé, Journal des Tribunaux, Luxembourg, Janvier 2013, n° 1, pp. 1-7.
La codification du droit de la consommation en Europe : propos liminaires et mises en perspective du droit luxembourgeois: Propos conclusifs in Les 20 ans du Code de la consommation, nouveaux enjeux, C. Aubert de Vincelles, N. Sauphanor-Brouillaud (dir.) Lextenso editions 2013, collection LEJEP, pp. 57 – 75 and pp. 121 – 126.
Commentaire de l’arrêt de la Cour d’Appel de Luxembourg (Clauses abusives dans les contrats de crédit à la consommation) en date du 8 octobre 2009, in Pasicrisie luxembourgeoise 2011, n°1, p. 20.

Culture et droit civil en Luxembourg, par un collectif d’auteurs du groupe luxembourgeois de l’Association Henri Capitant, in Travaux de l’Association Henri Capitant, Droit et culture, Journées louisianaises, Tome LVIII / 2008, p. 159-183.

La responsabilité civile, 3ème éd. Pasicrisie luxembourgeoise, 2014.
Conditions et étendue de l’indemnisation des accidents de la circulation au Luxembourg, in L’indemnisation des accidents de la circulation, Actes du séminaire du GRERCA, Luxembourg, décembre 2012, à paraître, Larcier 2014.
Culture et droit civil en Luxembourg, par un collectif d’auteurs du groupe luxembourgeois de l’Association Henri Capitant, in Travaux de l’Association Henri Capitant, Droit et culture, Journées louisianaises, Tome LVIII / 2008, p. 159-183.

Les sources autonomes : Fürstenrecht, codes de bonne conduite et normes religieuses en matière financière, avec Luc Heuschling, in Quo vadis droit luxembourgeois ? Promoculture Larcier, 2013, p. 51-91.
La violation d’une règle de conduite professionnelle en matière financière, source de responsabilité civile, Pasicrisie luxembourgeoise, 2013/4, p. 279s.